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20/07/03 Les Spécialistes en secteur 1 en lutte pour leur survie économique donc professionnelle :
1) Site de la Coordination Nationale des Médecins Spécialistes
2) Information et inscription à la liste de diffusion "Specialist" (Administrateur Marc BOHL)
3) APOS2 : association pour l'ouverture du secteur 2 responsable de la décision du TASS de Nancy (16 av du Général De Gaulle 44210-Pornic) : descriptif juillet 2002 et juillet 2003, courriel (Xavier PAPILLON)
4) Décision du TASS de Nancy du 02/07/03 autorisant le passage en secteur 2 pour les Spécialistes actuellement en secteur 1 : 1, 2, 3, 4, 5, 6,7

21/06/03 Irradiation par les rayons X de la femme enceinte (F, pdf)

27/05/03 Effets biologiques des ultrasons par le Pr. P. ARBEILLE de Tours (F, pdf)

09/12/02 Information aux patientes sur la sensibilité de l'échographie par le dr BOHL : PDF, DOC

09/12/02 Informations aux patientes sur le dépistage des T21 par le Dr RAPINAT (format doc)

24/09/02 Questionnaire de la SFR sur la formation des échographistes français : à renvoyer une fois rempli au Dr COQUEL : philippe.coquel@wanadoo.fr

29/06/02 Jugement "Perruche-Like" en Belgique (Dr MASSON) (F,PDF)

19/01/02 Le site du Journal Officiel

17/12/01 Conséquences pratiques de l'arrêt PERRUCHE par le Dr M. FONTANGES : doc, pdf

17/12/01 Incidence de l'arrêt PERRUCHE sur la Responsabilité médicale le point de vue de l'Avocat : doc, pdf

17/12/01 Affiche pour la salle d'attente si vous comptez arrêter les échos obstétricales au 1/1/02 : doc et pdf

14/12/01 Le site des Droits de l'Homme

13/12/01 Dossier-débat du Monde sur les conséquences de l'arrêt Perruche

13/12/01 Le site du Conseil Consultatif National d'Ethique

13/12/01 Le site JurisClasseur

13/12/01 Le site Dalloz

13/12/01 Les débats à l'Assemblée Nationale

12/12/01 Editions SCROF : ouvrages médico-légaux divers (expertise médicale, RMO, contrat d'exercice, etc)

11/12/01 La notice d'information proposée par Marc BOHL : word ou pdf

09/12/01 Collectif national pour la sauvegarde de l'accès à l'échographie et au diagnostic prénatal

09/12/01 L'échographie foetale est menacée: les réactions mise à jour par ordre chronologiques

07/12/01 Opposition échographistes dépisteurs et diagnosticiens : la fin d'une relation hiérarchique ? : html ou pdf

04/12/01 Communiqué de presse de la Fédération des médecins radiologues à propos de séchographies : doc ou pdf

03/12/01 Echographie et Arrêts 486 de la cour de Cassation : synthèse, contribution de plusiers leaders d'opinion

03/12/01 L'expertise médicale en détail (PDF,F) et le rapport d'expertise (PDF,F) par le Dr LIENHART

03/12/01 Arrêt 486 de la Cour de Cassation : explications du Dr COQUEL : format doc ou PDF

03/12/01 Code de déontologie

03/12/01 ANAES (Agence Nationale d'Accréditation et d'Evaluation en Santé)

03/12/01 Société d'assurance en responsabilité professionnelle : Sou Médical et MACSF

03/12/01 La Cour de Cassation

• L'arrêt 486 (affaire "Lionel") avec le rapport complet de la Cour de Cassation
• pourvoi Perruche